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“anthemis”

1 - 12 de 23 resultados para “anthemis”
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  • Actualités en droit alimentaire

    Les enjeux de ses évolutions

    de Anthemis, Collectif ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur l’actualité du droit alimentaireDepuis de nombreuses années, les inquiétudes en matière alimentaire occupent une place de plus en plus importante dans notre quotidien. Plus précisément, c’est le lien entre nos habitudes alimentaires et notre santé qui a cristallisé les nombreuses questions que se posent les consommateurs, au regard ... Leer más

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  • Les documents sociaux dans l'entreprise

    Obligations et sanctions

    de Thierry Driesse, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur les dernières dispositions légales prises concernant les documents sociaux en entrepriseLes différentes obligations en matière de documents sociaux, auxquelles les entreprises belges doivent se conformer, ont évolué au cours de ces dernières années. Certaines ont été modifiées, et de nouvelles obligations ont été introduites et mises à ... Leer más

    $74.99 USD

  • Contrats publics

    Contraintes et enjeux

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le fonctionnement des contrats publicsLe principe d’égalité de traitement et l’obligation de transparence dans l’attribution des marchés et contrats publicsSi les principes de transparence et d’égalité peuvent apparaître à bien des égards comme consensuels dans la discipline juridique contemporaine, ils génèrent, dans l ... Leer más

    $74.99 USD

  • Les secrets professionnels

    Approche transversale

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les tenants et les aboutissants du secret professionnel dans leurs différents domainesLa question du secret professionnel peut être envisagée sous de nombreux angles, notamment sous celui de la profession exercée. Pour l’avocat, cette notion est évidemment très importante, qu’elle s’applique directement au praticien, via des ... Leer más

    $77.99 USD

  • Le droit disciplinaire dans l'enseignement

    Une analyse théorique et jurisprudentielle du décret du 1er février 1993

    de Nathalie Dasnoy-Sumell, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit disciplinaire dans l'enseignementTout comme les magistrats, les avocats ou les médecins, les enseignants/éducateurs et directions d’école peuvent être sanctionnés lorsqu’ils manquent à leurs devoirs professionnels.Ces dernières années, l’application de ce régime disciplinaire s’est intensifiée et la procédure s’est vue ... Leer más

    $69.99 USD

  • Le contrôle fiscal

    Aspects pratiques et actualités

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre au mieux les aspects pratiques du contrôle fiscal belgeEn prévoyant une nouvelle réforme fiscale, l’accord gouvernemental entend rétablir la compétitivité des entreprises belges vis-à-vis des pays voisins. Pour atteindre cet objectif, le gouvernement souhaite notamment augmenter le pouvoir d’achat des travailleurs en réduisant ... Leer más

    $77.99 USD

  • Obligations, contrats et réparation des dommages

    Les codes

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur les dernières législations concernant les obligations et le droit des contrats ainsi que la responsabilité civileNouvelle édition 2014-2016Les matières du droit des obligations, du droit des contrats (civils et commerciaux, mais également de consommation) et de la responsabilité civile sont devenues éminemment complexes, notamment en ... Leer más

    $84.99 USD

  • Le fil d'Ariane du règlement collectif de dettes

    Les dessous de la dette

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet afin de mieux appréhender une situation de surendettementLe surendettement touche de plus en plus de ménages.Le règlement collectif de dettes et, en amont, la médiation amiable offrent à la personne surendettée la perspective de faire face à ses dettes et de bénéficier d’un nouveau départ.Ces dispositifs articulés sur le dénouement de la ... Leer más

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  • La théorie des nullités en droit pénal

    Et la jurisprudence Antigone

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la théorie des nullités en droit pénalLa question de la régularité de la preuve au pénal est un enjeu majeur de l’État de droit et de la démocratie. La théorie des nullités qui règle le sort des preuves irrégulières a suscité de très vifs débats dans la doctrine depuis plus de dix ans. La loi du 24 octobre 2013 vient de fournir ... Leer más

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  • Le statut des travailleurs frontaliers au Luxembourg

    Aspects sociaux et fiscaux

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le statut des travailleurs transfrontaliers au LuxembourgPays dynamique au centre de l’Europe, le Luxembourg se caractérise par un emploi particulièrement important de travailleurs dits « frontaliers » provenant de la France, de la Belgique ou en encore de l’Allemagne. L’occupation au Luxembourg de ces travailleurs de résidence ... Leer más

    $74.99 USD

  • Les défauts de la chose

    Responsabilités contractuelle et extracontractuelle

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre quelles sont les « défectuosités » en matière de responsabilité contractuelle et extracontractuellesLe législateur, la doctrine et la jurisprudence francophones usent, parfois côte à côte, de termes distincts pour désigner les « imperfections » pouvant atteindre une chose, ou son usage, et dont la preuve justifie la mise en ... Leer más

    $89.99 USD

  • Le crédit hypothécaire

    Actualités et réponses pour la pratique

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet à propos du crédit hypothécaire et de sa pratiqueLe crédit hypothécaire est une opération importante de la vie économique et financière de l’emprunteur. Il constitue pourtant, dans la pratique notariale, un acte souvent banalisé, dont les différents intervenants ne mesurent que trop rarement la portée réelle. Cet ouvrage balaie la matière de ... Leer más

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